agrément du tuteur

См. также в других словарях:

• Adoption — Pour les articles homonymes, voir Adoption (homonymie). Pour les articles homonymes, voir Adoption d un acte …   Wikipédia en Français

• Adoption Internationale — Adoption Pour les articles homonymes, voir Adoption d un acte …   Wikipédia en Français

• Adoption Pleinière — Adoption Pour les articles homonymes, voir Adoption d un acte …   Wikipédia en Français

• Adoption internationale — Adoption Pour les articles homonymes, voir Adoption d un acte …   Wikipédia en Français

• Adoption pleinière — Adoption Pour les articles homonymes, voir Adoption d un acte …   Wikipédia en Français

• Adoption pléniaire — Adoption Pour les articles homonymes, voir Adoption d un acte …   Wikipédia en Français

• Adoption plénière — Adoption Pour les articles homonymes, voir Adoption d un acte …   Wikipédia en Français

• jardin — [ ʒardɛ̃ ] n. m. • déb. XIIe; de l a. fr. gart, jart, frq. °gart, °gardo « clôture » 1 ♦ Terrain, généralement clos, où l on cultive des végétaux utiles ou d agrément (dans ce cas, plus petit que le parc). Jardin fruitier, potager. ⇒ 2. clos, 1.… …   Encyclopédie Universelle

• Château de Versailles — La Cour de marbre vue de nuit. Période ou style Baroque, Classicisme Propriétaire initial Couronne de France Destination initiale …   Wikipédia en Français

• Droit des associations en France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises (sauf Bas Rhin, Haut Rhin et… …   Wikipédia en Français

• autorisation — [ ɔtɔrizasjɔ̃ ] n. f. • authorisation 1593; auctorizacion 1419; de autoriser 1 ♦ Action d autoriser. L autorisation de qqn, donnée par qqn. L autorisation des parents au mariage de leurs enfants mineurs. ⇒ accord, approbation, consentement,… …   Encyclopédie Universelle